Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 50
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Texte intégral
50.(Abrogé : 1996, R.V.Q. Z-4474, a. 1).
1995, R.V.Q. Z-3, a. 50; 1996, R.V.Q. Z-4474, a. 1.
50.Tracé des rues en fonction de la topographie
La pente de toute rue principale de 20 mètres d'emprise et plus ne doit pas être inférieure à 0,5 % ni supérieure à 8 %.
La pente d'une rue locale, résidentielle ou commerciale de quinze mètres d'emprise ne doit pas être inférieure à 0,5 % ni supérieure à 10 %, sauf sur une longueur maximale de 60 mètres où elle pourra atteindre 12 %.
La pente d'une rue, dans un rayon de 30 mètres d'une intersection, ne doit pas dépasser 5 %.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 50.
50.Tracé des rues en fonction de la topographie
La pente de toute rue principale de 20 mètres d'emprise et plus ne doit pas être inférieure à 0,5 % ni supérieure à 8 %.
La pente d'une rue locale, résidentielle ou commerciale de quinze mètres d'emprise ne doit pas être inférieure à 0,5 % ni supérieure à 10 %, sauf sur une longueur maximale de 60 mètres où elle pourra atteindre 12 %.
La pente d'une rue, dans un rayon de 30 mètres d'une intersection, ne doit pas dépasser 5 %.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 50.
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